9.6 Mettre en œuvre une politique de Bientraitance et le questionnement éthique In person
Last updated : 26/01/2026
-Ancrage sur les recommandations HAS/ANESM et sur les fondamentaux de la bientraitance, dont les quatre repères opérationnels.
-Démarche outillée d’auto-évaluation et d’indicateurs concrets issus d’un référentiel validé.
-Démarche outillée d’auto-évaluation et d’indicateurs concrets issus d’un référentiel validé.
Description
- La maltraitance : définition, les formes de maltraitance, les facteurs de risque
- Le signalement de la maltraitance ; La bientraitance Eléments de définitions
- Recommandation cadre de la HAS – Exposés théoriques et réglementaires – Partage d'expériences et débats entre les participants
- Organiser la réflexion éthique - Le questionnement individuel et collectif - La participation des parties intéressées
- Etude de cas : Analyse de situations professionnelles problématiques
Intended audience
Professionnels des ESSMS et établissements de santé (soignants, éducatifs, psychologues, cadres/encadrants, directeurs), personnels administratifs en lien avec les usagers, membres de CVS, référents qualité/risques/bientraitance.
Prerequisites
- Être professionnel du secteur sanitaire, social et médico-social, de l'éducation ou de l'entreprise
- Expérience de terrain souhaitée. Connaissance de base des droits des usagers recommandée.
Valeur ajoutée de l'action
Alignement direct avec les repères ANESM/HAS, incluant la coauteurisation de l’usager, la qualité du lien, l’ouverture aux contributions internes/externes et le soutien aux professionnels, et avec une méthodologie d’autoévaluation éprouvée.
Objectifs généraux
- Comprendre les principes éthiques applicables dans l’accompagnement des personnes en situation de handicap.
- Apprendre à intégrer l’éthique dans les pratiques professionnelles
quotidiennes.
- Développer une posture réflexive et ajustée face à des dilemmes éthiques.
- Promouvoir le respect de la dignité, de l’autonomie et des droits des personnes accompagnées
Objectifs opérationnels
- S’approprier la notion d'éthique au sein de l’établissement ou service
- Adopter une posture professionnelle adaptée
- S’approprier la définition et les repères de la bientraitance; relier droits, qualité, risques et sécurité.
- Conduire une auto-évaluation ciblée; analyser les écarts; coconstruire des actions correctives avec indicateurs.
- Mettre en place/actualiser les outils 20022 (charte, livret, contrat/DIPC, CVS) et le dispositif de signalement.
- Employer des modalités d’éthique du soin (information, consentement/refus, directives anticipées, personne de confiance).
- Intégrer la personnalisation des projets (y compris la nuit), la coordination interprofessionnelle et le partage d’informations.
Teaching methodology
- Ateliers
- Foire sémantique
- Questionnement individuel et collectif
-
Apports structurés, études de cas, analyse de pratiques, ateliers d'autoévaluation, simulations de réunions éthiques,coconstruction d'un plan d'actions et d'indicateurs.
Equipment and educational materials
Salle de réunion au sein de l'établissement ou du service
Supports projetés, fiches-repères, grilles d'autoévaluation et trames de plan d'actions, guides pour l'animation du questionnement éthique, ressources réglementaires et de bonnes pratiques.
Supports pédagogiques remis
Dossier stagiaire (diaporama, définitions/repères, check-lists d'audit, modèles de charte/livret/contrat/DIPC/CVS, procédure de signalement, canevas de réunion éthique).
Evaluation and monitoring process
- Recueil des besoins
- Auto-positionnement des compétences
- Feuilles d'émargement des stagiaires
- Attestation de présence
- Identification des besoins des participants
- Questionnaire de satisfaction et d'évaluation de la prestation
Instructor profile(s)
Un intervenant formé au management de qualité, expérimenté des secteurs sanitaire/médicosocial (qualité/gestion des risques, encadrement), pratique du questionnement éthique et des référentiels HAS/ANESM.
Admissions process
- Inscription individuelle (inter) ou de service/établissement (intra). Validation d'inscription après réception du bulletin et confirmation logistique.
Accessibility information
- Formation accessible aux personnes en situation de handicap; aménagements possibles sur demande; référent handicap à disposition.